EnseignementDRT6929-O – Affaires électroniques
La notion d’« affaires électroniques » représente un « [m]ode de fonctionnement reposant sur l’intégration des technologies Internet dans les principaux processus commerciaux d’une entreprise » [Grand dictionnaire terminologique]. Cette approche implique, du point de vue juridique, d’aborder le cadre juridique applicable au Web afin de tenir compte non seulement des transactions effectuées en ligne, mais également des incidences d’Internet sur les relations de travail, les pratiques commerciales, etc.
Ce cours se veut ainsi être la suite du cours DRT6903 – Droit et commerce électronique. En effet, alors que le DRT6903 traitait des questions liées au commerce électronique (c’est-à-dire les aspects transactionnels), le présent cours entend davantage proposer une vision plus éclatée des affaires, au-delà des seules problématiques contractuelles. Aussi, il s’agira dans le cadre de ce cours d’identifier certains domaines en droit des affaires qui sont susceptibles d’être substantiellement modifiés par les nouvelles technologies. Une vision transversale donc qui tend à montrer, la diversité des thèmes traités le prouve, qu’aucun domaine n’est épargné.
À la fin du cours, l’étudiant(e) devrait être en mesure d’identifier les incidences de l’intégration des technologies Internet dans les principaux processus commerciaux d’une entreprise.
W2014
Ce contenu a été mis à jour le 25 juin 2020 à 16 h 21 min.